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Délibérations du conseil d'administration

Délibérations 2011

Délibérations du CA du 30 mars 2011
N°	Objet	Annexes
2011-01	Décision modificative n°2 d'inventaire du budget	annexe
2011-02	Compte financier 2010	annexe
2011-03	Marché outils pour la téléphonie santé
2011-04	Subventions diverses	annexe
2011-05	Appel à projet IReSP	annexe
2011-06	convention avec la CNAV

Délibérations du CA du 15 Juin 2011
N°	Objet	Annexes
2011-07	Appprobation du rapport d'activité 2010 de l'INPES
2011-08	Approbation du schéma pluriannuel de stratégie immobilière (SPSI)
2011-09	Renouvellement du bail concernant les locaux de l'institut
2011-10	Décision modificative au budget 2011
2011-11	Marché Site Internet
2011-12	Marché Alcool et toxicomanie
2011-13	Marché Outils pédagogiques
2011-14	Subventions diverses
2011-15	Conventions pluriannuelles VIH Sida
2011-16	Redonduction de l'accord sur le télétravail

Délibérations du CA du 12 Octobre 2011
N°	Objet	Annexes
2011-19	Décision modificative n°2 au budget 2011
2011-20	Admissions en non valeur
2011-21	Réalisation d'évaluations expérimentales d'efficacité
2011-22	Modalité d'examen des marchés par le conseil d'administration
2011-23	subventions diverses
2011-24	Adhésion au régime de la mutuelle complémentaire santé
2011-25	accord sur le télétravail
2011-26	réorganisation de l'INPES
2011-27	Rémunération d'experts internationaux
2011-28	Points sur les véhicules de l'institut

Délibérations du CA du 14 Décembre 2011
N°	Objet	Annexes
2011-29	Contrat d'objectif et de performance	annexe
2011-30	Approbation du budget année 2012	annexe 1 annexe 2 annexe 3
2011-31	Subventions diverses	annexe
2011-32	Adhésion à l'Eurohealthnet
2011-33	Marché relatif à la réalisation d'évaluations expérimentales
2011-34	Marché téléphonie santé (niveau 1)
2011-35	Bonifications indiciaires
2011-36	Frais de déplacements

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